L’article 259 de l’ordonnance scolaire et la directive du 22 juin 2009 précisent que les devoirs à domicile sont autorisés. Ils sont préparés en classe, adaptés aux possibilités et aux aptitudes des élèves et contrôlés par les enseignants. Ils contribuent à développer chez les élèves le sens de l’effort et de l’organisation. Ils leur permettent de faire l’apprentissage du travail assidu fait et de la responsabilité individuelle. Ils donnent progressivement aux élèves les moyens de prendre en charge leur propre formation. Il n’est pas autorisé de donner aux élèves des devoirs le matin pour l’après-midi, du vendredi pour le lundi suivant, de la veille d’un jour férié pour le lendemain d’un jour férié, durant les vacances scolaires.
Pour que les élèves puissent organiser leur travail avec une certaine régularité, il est nécessaire que l’école et les enseignants coordonnent la répartition des devoirs à domicile et les dispensent de manière mesurée. A cette condition et si les élèves savent s’organiser, le temps consacré chaque jour aux devoirs ne devrait pas excéder la durée d’une heure trente prévue par la directive, calculée en fonction du rythme de travail personnel des élèves. Les compétences et les situations des élèves étant extrêmement diverses, il est indiqué d’individualiser les devoirs, par exemple en fonction des difficultés propres à chaque élève (ou chaque groupe d’élèves) et inciter les élèves en difficulté à se rendre aux devoirs assistés.
